1. Appel à candidatures
  2. Comptes rendus
  3. Déroulement d’AG
  4. Image 2009
  5. Les candidatures au CS
  6. Les comptes 2008
  7. Proposition d’adhésion à l’APRIL
  8. Proposition de modification des statuts
  9. Rapport 2009 du Conseil de Surveillance
  10. Rapport 2009 du Directoire
  11. Résolutions soumises au vote de l’AG 2009

Les candidats

Voici le texte d’appel à candidatures pour le Conseil de Surveillance (4 postes) en vue de l’AG 2009.

Bonne lecture
Le Directoire

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Compte-renduPDF logo par Mimooh


Déroulement de l’AG

La première Assemblée générale ordinaire et extraordinaire 2009 d’Ouvaton SA est prévue en première
convocation le vendredi 5 juin à la Bastide des Jourdans, 84240, au Mas du Télégraphe, Chemin de Géli, à 16
heures .

Nous pressentons, que malgré vos votes par correspondance, le quorum ne sera pas atteint.
En conséquence, nous avons réservé une salle à Paris pour une seconde AG, Ordinaire et Extraordinaire pour la
date du 13 juin, à la Mairie du II em arrondissement. Le quorum pour statuer ne sera alors pas nécessaire.
L’adresse est 8 rue de la Banque 75002 Paris ; Mairie du II, Salle du Tribunal. La journée se déroulera entre
10h30 et 18 heures.
Il y a une partie AG Extraordinaire, car le Conseil de surveillance vous propose de nouveaux statuts.

Les votes par correspondance seront valables pour les deux AG.

L’ordre du jour du 13 juin 2009 :
- 10h30 / 11h émargement, installation,
- 11/ 12h30. Echanges et débats
Discussion sur l’April avec Peut-être la participation de Benjamin Bayard de la FDN : French Data Network qui
nous parlera aussi d’Hadopi.
Il sera proposé qu’Ouvaton adhère à l’APRIL.
Stéphane Le Solliec parlera de la plateforme, de Gloux et des API en cours et à venir, et le passage en logiciel
libre et ouvert.
- 12h30 Déjeuner en commun : vous aurez à précisez votre participation lors de votre inscriptions sur le formulaire
qui est sur le site AG 2009
- 14h/16 h AG ordinaire
Lecture des rapports, débats, vote
- 16h /17H AG extraordinaire.
Exposé sur les nouveaux statuts proposés.
Lecture, débats, vote.

Nous comptons vivement sur votre présence lors de cet espace annuel de débat et de rencontre. Si vous ne
pouvez pas vous déplacer, penser à voter par correspondance. Attention de respecter les consignes des votes
par correspondance.

Les documents et le formulaire d’inscription relatifs à l’assemblée générale se trouvent en passant par votre
panel.
https://gloux.ouvaton.coop/client/AG/

Par ailleurs les échanges sont souhaités sur les news et les forums. Vos questions sont bienvenues.

Le Directoire Coopérativement Ouvaton


Image de l’AG


Les candidatures au CS

Vous trouverez ci-dessous les textes de présentation des candidats.

Il y a six postes à pourvoir (et non quatre comme annoncé tout d’abord, car je n’avais pas compté les sièges de Loïc et Julien, élus en 2008 et qui se re-présentent – PL).

Il y a sept candidats :

Trois sortants qui se re-présentent :
- Julien Perret
- Loïc Dayot
- Philippe Ladame

Quatre nouveaux :
- A. V.
- J_M M.
- Matthieu Patout
- R.B.

PDF logo par MimoohJM MPDF logo par MimoohA VPDF logo par MimoohJ PPDF logo par MimoohLoïc DoyotPDF logo par MimoohMatthieu PatoutPDF logo par Mimooh Philippe LadamePDF logo par MimoohR B


Les comptes 2008

Voici en pièce jointe le document présentant les comptes d’Ouvaton pour 2008. Il sera soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale .

PDF logo par MimoohComptes en détailPDF logo par MimoohSynthèse


Proposition d’adhésion à l’APRIL

Une résolution sera proposée à l’AG 2009 visant à l’adhésion d’Ouvaton à l’APRIL.

Depuis sa création, Ouvaton utilise très largement, pour ne pas dire
exclusivement, des logiciels libres [1] pour faire fonctionner sa
plateforme. Les développements réalisés par Ouvaton sont également
placés sous licences libres [2]. Ce choix est délibéré et correspond à nos
intentions de partage, de liberté, d’égalité.
De son côté, l’April [3], cherche à promouvoir et défendre les logiciels
libres, par des actions d’informations, de sensibilisation ou même des
actions juridiques quand il s’est agi de l’impact sur le Libre de la
loi DADVSI [4] par exemple.
Il paraît assez naturel qu’Ouvaton exprime son soutien à l’April en
adhérant, comme près de 5000 autres personnes individuelles ou morales
 [5]. C’est la proposition qui sera faite aux coopérateurs lors de la
prochaine assemblée générale.

[1] http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre

[2] http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre

[3] http://www.april.org/

[4] http://www.april.org/groupes/dadvsi/

[5] http://www.april.org/fr/association/personnes-morales.html


Proposition de modification des statuts

Il y a trois ans, Ouvaton a adopté de nouveaux statuts.

A l’usage, certains ajustements semblent nécessaires (en particulier dans le traitement des parts sociales). C’est pourquoi une nouvelle mouture vous est proposée.

Une première version a été proposée (que vous trouverez ci-dessous, pour info).

Le texte en a été amendé, suite à divers échanges.

La version définitive soumise à l’Assemblée Générale des coopérateurs (juin 2009) est la version nommée prop_statuts_VF09.pdf.

Pour faciliter la réflexion pendant l’élaboration du texte, des tableaux comparatifs ont été mis à disposition (.odt et .pdf). Peut-être ne reflètent-ils pas les toutes dernières modifications.

Les statuts actuels sont en http://ouvaton.coop/spip.php?article167


Quelques explications sur le pourquoi de cette proposition de modification de statuts.

La raison essentielle concerne la gestion des parts sociales des gens qui, pour une raison ou pour une autre, ne s’intéressent plus à Ouvaton. Certains d’entre eux font la démarche prévue par les statuts actuels pour sortir. Mais ils sont très peu nombreux.

Aujourd’hui, nous avons presqu’autant de sociétaires inactifs (dont nous sommes sans nouvelle et dont le panel est désactivé) que de sociétaires actifs.

Les articles 10 et 11 des statuts actuels sont apparemment insuffisants pour permettre la mise en oeuvre d’une procédure qui évite cette accumulation de sociétaires fantômes. Nous espérons que les nouveaux permettront de mieux gérer ces départs.

Une autre modification importante concerne la durée des mandats des membres du Conseil de Surveillance. Dans les statuts actuels un système complexe fait varier la durée avec l’objectif que le CS soit renouvelé par tiers chaque année. Visiblement le système ne produit pas les effets espérés : quand se produisent des démissions, elles viennent s’ajouter à la terminaison des mandats courts. Résultat, pour les deux dernières AG ce sont environ deux tiers des sièges qui sont mis à renouvellement. Nous proposons de nous en tenir à la règle simple : les membres du CS sont élus pour trois ans.

D’autres possibilités ont été introduites à l’occasion de cette réflexion sur les statuts, notamment la possibilité de tenir réunion par audio ou vidéo conférences ou encore la possibilité d’organiser des consultations des sociétaires par voie électronique.

Voilà. Les statuts sont loin d’être l’essentiel dans la vie de notre coopérative, mais autant qu’ils soient le plus adaptés possible à la réalité de notre fonctionnement.

Nous avons essayé de faire quelques pas dans cette direction et nous espérons que vous approuverez cette proposition de modification statutaire.

Pour le Conseil de Surveillance
Philippe Ladame


Rapport 2009 du Conseil de SurveillancePDF logo par Mimooh


Rapport 2009 du directoirePDF logo par Mimooh


Résolutions soumises au vote de l’AG 2009

Voici le bulletin de vote disponible sur les panels des sociétaires en vue de l’Assemblée Générale de juin 2009.

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